Tout internaute navigant sur le site « www.couleur-villas.fr » est réputé accepter sans réserve les présentes Mentions Légales, et s’interdit en conséquence d’agir à des fins personnelles ou collectives, dans le but de nuire à la réputation ou aux intérêts mêmes de La Société, par tout type d’intrusion ou d’utilisation frauduleuse, de quelque cause ou nature que ce soit.

* Offre Spéciale Cuisine Offerte sur le modèle Opaline : Offre valable jusqu'au 31/12/2011 pour tout contrat de construction signé avec Couleur Villas sur le nouveau modèle de maison Opaline. Modèle de cuisine à choisir parmi 20 modèles définis, elle sera composée de 8 éléments, ce pour une contre-valeur de 5 500€, ainsi que d'une hotte, d'un évier et d'une plaque vitro-céramique. La cuisine sera installée dans la maison. L'acquéreur ne pourra en aucun cas solliciter le versement en numéraire de tout ou partie de la valeur de la cuisine. Offre non cumulable avec toute offre en cours.

1. INFORMATIONS LEGALES

LA SOCIETE
Couleur Villas, filiale du Groupe Pichet regroupant un réseau d’agences commerciales, est une société dont l’activité est dédiée à la construction de maisons individuelles.

Société à responsabilité limitée unipersonnelle, au capital de 7 500€, immatriculée au RCS de Bordeaux sous le numéro 491 896 437, Couleur Villas est domiciliée en cette qualité au siège sis 20, 24 Avenue Canteranne 33608 PESSAC Cedex (Tél. : 05 56 07 47 00).

Couleur Villas sera ci-après dénommée à l’effet des présentes Mentions Légales, « La Société ».

LE SITE
Le site « www.couleur-villas.fr » est la propriété exclusive de la société Couleur Villas qui en assure seule l’exploitation, et se réserve le bénéfice de tous droits liés.

• EDITEUR DU SITE
KARIBA 20-24 Avenue de Canteranne 33608 PESSAC Cedex Tél : 05 56 07 47 00

• HEBERGEUR DU SITE
Data Center Neuf Cegetel Technolac Rue du Docteur Gabriel Peri 33000 BORDEAUX

• DIRECTEUR DE PUBLICATION
Monsieur Patrice Pichet, Président Directeur Général de la SA Groupe Pichet

• WEBMASTER
Monsieur Maxime Mario, Chef de Projet internet.

2. ACCESSIBILITE
Le présent site est accessible 24h sur 24, 7 jours sur 7, à l’exception des cas de forces majeures, des difficultés techniques, informatiques ou de télécommunications, ainsi que pendant les périodes de maintenance ou de mise à jour. Dans ces cas notamment La Société se réserve la faculté de recourir à tous moyens permettant de pallier aux perturbations du réseau : interrompre à tout moment, le cas échéant sans préavis, l'accès au site, mettre fin ou modifier les caractéristiques de consultation du site ; La Société ne pouvant être tenue responsable des conséquences résultant de telles déficiences.

Plus généralement, La Société se réserve le droit d'apporter toute modification utile au contenu du site.

Les informations communiquées ne sont garanties qu'à la date de mise à jour du site, date mentionnée sur la page d'accueil, l'internaute devant au-delà de cette date s'assurer du maintien des conditions proposées.

3. DROITS D’AUTEURS
La structure générale, ainsi que les logiciels, textes, images animées ou fixes, son savoir-faire, dessins, illustrations et tout autre élément composant le site sont la propriété de la Société.

Les marques de La Société et de toutes autres sociétés apparaissant sur le site « www.couleur-villas.fr » ainsi que les logos, présents sur le site sont des marques et signes déposés et /ou protégés.

Elles ne peuvent, de la même manière que les informations textes, images, logos, photographies, dessins, illustrations fournies sur le site « www.couleur-villas.fr », être totalement ou partiellement copiées, reproduites, cédées ou distribuées, car elles bénéficient de la protection au titre du droit de la propriété intellectuelle et notamment du droit d'auteur.

4. LIENS HYPERTEXTES
Les liens hypertextes mis en place sur ce site en direction d'informations présentes sur le réseau Internet ou mises à disposition par les partenaires de La Société ont fait l'objet d'autorisations expresses.

La Société ne pouvant procéder au contrôle permanent de ces contenus, elle ne saurait voir sa responsabilité engagée à ce titre, ou dans le cadre même où ces contenus manqueraient aux obligations légales, réglementaires ou contractuelles.

Les utilisateurs du présent site ne peuvent mettre en place un hyperlien en direction de celui-ci sans l'autorisation préalable et expresse de La Société.

Il est rappelé à ce titre que le secret des correspondances n’est pas garanti sur le réseau Internet et qu’il appartient à ce titre à chaque utilisateur de prendre toutes les mesures appropriées de façon à protéger ses propres données et/ou logiciels de la contamination d’éventuels virus ou spam circulant sur le site « www.couleur-villas.fr ».

5. COOKIES
Un cookie est un petit fichier, non exécutable, créé par le serveur et résidant sur les propres ordinateurs des internautes, uniquement lisible par le serveur, et sans effet sur les autres données résidant sur leur machine.

Le site « www.couleur-villas.fr » en utilise afin de permettre aux utilisateurs de gagner du temps et d'accéder plus facilement aux informations souhaitées. Les données collectées par un cookie ne sont pas conservées au-delà du temps de connexion.

Les cookies sont sous le contrôle des internautes, qui peuvent les supprimer à tout instant, en configurant expressément leur navigateur pour les refuser.

6. DONNEES PERSONNELLES DES INTERNAUTES ET DROIT DE REPRODUCTION DES INFORMATIONS Conformément à la Loi n°78-17 (modifiée) relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés du 6 janvier 1978, et à la Loi n°2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique, les informations nominatives des internautes sont destinées à la Société qui, de convention expresse, est autorisée à les conserver en mémoire informatique ainsi qu'à les communiquer à ses sociétés affiliées et ses partenaires pour la commercialisation des produits proposés.

En vertu de la Loi " informatique et libertés", les internautes disposent néanmoins d'un droit d'opposition (article 26), d'accès (articles 34 à 38), de rectification (article 36), leur permettant de rectifier, compléter, mettre à jour, voire supprimer des données les concernant, dès lors qu’elles sont inexactes, incomplètes, périmées ou dont la collecte ou l'utilisation, la communication ou la conservation est interdite.

Il s'agit, d'un droit individuel qui ne peut être exercé que par la personne concernée relativement à ses propres informations.
Pour exercer ce droit, s’adresser à :
KARIBA 20,24 Avenue de Canteranne 33608 PESSAC CEDEX
Téléphone : 05 57 22 75 00
Contact : contact@couleur-villas.fr
En cas de rectification il sera adressé sur demande une copie des informations rectifiées.

7. RESPONSABILITES
L'utilisateur du site « www.couleur-villas.fr » reconnaît avoir pris connaissance au moment de la consultation et de l'utilisation du site, des présentes Mentions Légales et déclare expressément les accepter sans réserve.

Toute manipulation effectuée en ligne sur le site vaut information et acceptation par l’internaute du contenu des pages parcourues.

La Société décline toute responsabilité en cas d’imprécision, d’inexactitude ou d’omission involontaires quant à la présentation des prestations proposées. Les présentes Mentions Légales sont imprimables et consultables à tout moment.

8. REGLEMENTATION APPLICABLE ET COMPETENCE JURIDICTIONNELLE
L'internaute reconnaît que l'utilisation du site « www.couleur-villas.fr » en tant que tel, ainsi que toutes les activités qui peuvent être développées sur le site, sont régies par le droit français.

Dans l’hypothèse où l’une quelconque des dispositions des présentes Mentions Légales serait considérée comme illégale ou inopposable par une décision de justice, les autres dispositions resteront en vigueur.

En cas de non-respect ou de violation manifeste des dispositions susvisées, l’internaute s’expose à des sanctions civiles et/ou pénales.

Quelqu’en soit la nature et le degré, les contestations nées de l'application des présentes Mentions Légales, ou de l'utilisation et de la consultation du site «www.couleur-villas.fr », seront portées devant les seuls Tribunaux compétents de Bordeaux (sauf attribution spéciale), même en cas d'appel en garantie ou d'action en référé, après échec de toute tentative de résolution amiable.

Votre maison sur mesure

Construction d'une maison en direct

L'un de nos clients entretient un blog personnel sur la construction de sa maison. N'hésitez à vous rendre sur son journal-photo pour découvrir l'avancement de son chantier.

Trouvez votre terrain

Couleur Villas vous aide à trouver le terrain qui vous correspond. En partenariat avec notre partenaire foncier, nous vous proposons des terrains constructibles en Gironde.